De façon plutôt surprenante, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a décidé de ne pas faire appel contre Grayscale concernant sa demande d’ETF Bitcoin au comptant. Cependant, rien n’est encore joué, la SEC peut tout à fait décider de refuser de nouveau la demande de Grayscale en l’attaquant sous un autre angle.
La SEC ne fait pas appel dans l’affaire Grayscale
Finalement, la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis a décidé de ne pas faire appel auprès de la cour fédérale concernant son litige avec Grayscale. Pour rappel, Grayscale a déposé une demande pour convertir son produit phare, le Grayscale Bitcoin Trust (GBTC), en un ETF Bitcoin au comptant.
Cette demande a été refusée par le régulateur américain, qui s’est lui-même fait rattraper par la Cour d’appel du District de Columbia au mois d’août dernier, lequel n’avait pas hésité à qualifier cette décision d’« d’arbitraire et capricieuse ». Une décision bien reçue par les investisseurs à l’époque, le cours du Bitcoin ayant grimpé de 5 % dans la foulée.
Aussi, la SEC avait la possibilité jusqu’à ce soir de faire appel contre la décision de la Cour, ce qu’elle n’a finalement pas fait. Que faut-il en déduire cependant ?
Et bien, le régulateur américain devrait logiquement entamer un dialogue avec Grayscale dans les 14 prochains jours afin de se prononcer à nouveau sur l’approbation ou le refus de l’ETF Bitcoin spot demandé par ce dernier selon James Seyffart, analyste pour Bloomberg spécialiste des ETF.
That’s likely what we will find out in the next week (or two).
— James Seyffart (@JSeyff) October 13, 2023
Grayscale a toujours maintenu que la conversion de son GBTC en un ETF Bitcoin spot pourrait potentiellement amener des milliards de dollars supplémentaires sur le marché, le GBTC étant d’ores et déjà le plus grand fonds crypto au monde.
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Effectivement, le GBTC étant actuellement en décote d’environ 17 % sur le marché OTC par rapport à son cours de référence, sa conversion en ETF devrait le ramener à son cours normal, ce qui créera une opération profitable pour les investisseurs déjà positionnés sur le produit de Grayscale.
Courbe d’évolution du GBTC sur le marché OTC par rapport à la valeur nette du Bitcoin (NAV)
À ce jour, aucun ETF Bitcoin au comptant n’a encore été approuvé sur le marché américain. Bien qu’elle n’ait pas fait appel, la SEC a toujours la possibilité de refuser la demande de conversion de Grayscale.
Toutefois, le régulateur faisant désormais face à de nombreuses demandes, il se voit obligé d’indiquer avec plus de précision les points faisant défaut sur les demandes déjà déposées. De surcroit, Grayscale avait fait remarquer à la SEC que les ETF Bitcoin Futures déjà approuvés par la SEC avaient 99 % de corrélation avec les ETF Bitcoin spot en attente, et donc que ses refus étaient totalement injustifiés.
Aussi, selon Eric Balchunas, spécialiste des ETF, ARK Invest a désormais 90 % de chance de voir son ETF Bitcoin spot accepté au mois de janvier prochain, lorsque la SEC devra examiner sa demande. Un pourcentage revu à la hausse, car ARK et 21Shares ont pu modifier leur demande d’ETF en cours de route suite aux nouvelles précisions de la SEC, notamment concernant la sécurité des investisseurs.
Le cours du Bitcoin a modérément réagi à la nouvelle, gagnant environ 1,2 % dans la foulée.
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Source : Bloomberg
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Maximilien Prué
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