La semaine écoulée a été marquée par un vif intérêt des investisseurs pour les ETF Bitcoin spot, avec des spéculations intenses sur les réseaux sociaux alors qu’une éventuelle approbation approche à grands pas. On fait le point sur les demandes d’ETF BTC au comptant, et leur probable date d’acceptation.
Bientôt la réponse à l’ensemble des demandes d’ETF Bitcoin spot ?
Cette semaine a été la preuve (s’il en fallait encore une) de l’intérêt porté par les investisseurs au narratif entourant les ETF Bitcoin au comptant. Cela a été particulièrement visible sur les réseaux sociaux, où l’afflux de rumeurs autour de ces véhicules d’investissement a été plus que conséquent.
Le 3 janvier notamment, le Bitcoin a vu son cours chuter brusquement d’environ 9 %, passant de 45 500 à moins de 42 000 dollars en à peine plus d’une heure.
Que cela soit la véritable raison ou non, nombreux sont les observateurs à avoir attribué cette baisse à une publication de la firme singapourienne Matrixport, qui affirmait sans détour que « la série d’ETF Bitcoin au comptant en attente de validation de la Securities and Exchange Commission (SEC) serait repoussée ».
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En parallèle, le début de l’année 2024 s’est vu chargé par d’innombrables documents administratifs en tous genres déposés par les demandeurs d’ETF Bitcoin spot auprès de la Securities and Exchange Commission (SEC) des États-Unis.
Bien que difficiles à cerner de prime abord, ces dépôts sont, selon les analystes spécialisés dans les ETF James Seyffart et Eric Balchunas, une preuve supplémentaire que le régulateur américain s’est clairement ouvert au dialogue.
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En effet, d’après leur perspective, le directeur de la SEC, Gary Gensler, n’aurait pas mobilisé inutilement des dizaines d’employés de la SEC pour résoudre de simples questions administratives avec les divers demandeurs d’ETF Bitcoin s’il avait l’intention de les refuser in fine. À ce sujet, Bloomberg Crypto rapportait d’ailleurs le 5 janvier que la SEC n’avait « aucun retour supplémentaire » à faire concernant les demandes d’ETF BTC spot à l’étude.
Think this is an important update re: spot bitcoin ETF progress…
SEC staff had *no* additional feedback on the paperwork for several of the firms after the latest amendments.
Final 19b-4s can now be submitted.
via @crypto pic.twitter.com/0IbMqxh2ig
— Nate Geraci (@NateGeraci) January 5, 2024
Vendredi soir, des documents 19b-4 ont été déposés par la totalité des demandeurs d’ETF Bitcoin spot aux États-Unis. Mais de quoi s’agit-il ?
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La SEC doit encore étudier certains documents relatifs aux ETF Bitcoin au comptant
Selon un article publié par nos confrères de Bloomberg, c’est le personnel de la SEC lui-même qui a demandé aux différentes sociétés concernées de déposer leurs documents « 19b-4 » au plus tard vendredi 5 janvier.
Selon James Seyffart, la totalité de ces documents a été soumise à la SEC dans le respect du délai demandé.
Les documents 19b-4 comportent des propositions de modification (probablement suite aux réunions avec la SEC en l’occurrence) sur la structure de l’ETF, ses objectifs d’investissement, ses méthodes de suivi de l’indice, ses frais, ainsi que d’autres informations importantes.
Tableau récapitulant l’état actuel des demandes d’ETF, notamment avec les participants autorisés et les dépôts 19b-4
Dans la foulée, la SEC a également demandé aux demandeurs d’ETF de fournir, au plus tard lundi 8 heures (heure de Washington, soit 14 heures en France), la version finale de leur dossier S-1. Le formulaire S-1 est utilisé pour enregistrer une offre publique de titres, fournissant des détails complets sur l’entreprise émettrice, ses activités, ses finances, et les conditions de l’offre.
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Ainsi, alors qu’une fenêtre d’approbation par la SEC avait été établie entre le 8 et le 10 janvier, il est probable que le régulateur ne daigne se prononcer qu’au dernier jour le temps d’étudier ces derniers documents.
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Dernière ligne droite avant la réponse de la SEC
En général, les formulaires S-1 sont approuvés avant les formulaires 19b-4, bien qu’il soit tout à fait possible que la SEC décide d’approuver les 2 en simultané. Notons que ces 2 formulaires constituent la dernière ligne droite avant une éventuelle approbation : s’ils venaient à être approuvés par la SEC, alors les ETF pourront être lancés sur les marchés dès le lendemain.
Les commissionnaires de la SEC, désignés par le Président des États-Unis et qui sont en charge de la réglementation du marché financier américain, devront étudier ces 2 documents dès lundi matin. Notons toutefois que l’approbation ou le refus des ETF peut également être délégué au personnel de la SEC sans recevoir le vote des commissaires.
Autrement dit, les documents finaux ont été envoyés par les différents demandeurs d’ETF, et le vote de la SEC à leur endroit est désormais attendu. Quoi qu’il en soit, le régulateur américain devra se prononcer au plus tard mercredi prochain au moins concernant la demande d’ETF Bitcoin déposée par Ark Invest & 21 Shares.
Les analystes de Bloomberg estiment désormais à 95 % les chances que soient approuvés au moins 11 ETF, certaines demandes n’ayant été déposées que tardivement. Les demandeurs eux-mêmes semblent également confiants : Grayscale avait déclaré précédemment que l’approbation de ces ETF Bitcoin spot étaient une question « de quand, pas de si », et certaines sociétés comme Hashdex ou Bitwise ont d’ores et déjà démarré des campagnes publicitaires pour leur produit.
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Sources : Bloomberg, TradingView
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Maximilien Prué
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